Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes effectuées sur le site L’atelier Arawak.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

Article 2 – Produits

Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible (photos, descriptifs).
Toutefois, de légères différences peuvent exister entre le produit reçu et la photographie présentée.

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.
Micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Article 4 – Commandes

Toute commande passée via le site constitue une acceptation ferme et définitive.
Un email de confirmation est envoyé après validation du paiement.

Article 5 – Paiement

Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées sur le site (Carte bancaire, PayPal…).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Article 6 – Livraison

Les commandes sont expédiées dans un délai indicatif précisé sur la fiche produit ou lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction du transporteur.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité.
Exceptions : Les produits personnalisés, confectionnés sur demande ou ouverts pour des raisons d’hygiène (boucles d’oreilles, encens, bougies déjà allumées…) ne peuvent être retournés.

Pour exercer ce droit, le client doit envoyer une demande à : atelier.arawak@gmail.com

Article 8 – Retours et remboursements

En cas de retour accepté, le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification de l’état du produit.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur imputable au vendeur.

Article 9 – Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

Article 10 – Protection des données

Les données collectées sont utilisées uniquement pour traiter les commandes et améliorer le service.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (voir Mentions légales).

Article 11 – Litiges

En cas de litige, le client doit s’adresser en priorité au service client à atelier.arawak@gmail.com pour rechercher une solution amiable.
À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents conformément au droit français.

 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en français. En cas de traduction, seule la version française fait foi.